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Le Responsable de la publication est : WebWize
Par quel moyen contacter le Directeur de publication : contact@web-wize.fr

Le Webmaster est : WebWize
Ou entrer en contact avec le Concepteur : contact@web-wize.fr

Hebergeur du site web : OVH
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Code APE 2620Z
Numéro de TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France

2. Introduction :

Tout internaute qui utilise le site web : riviera-mobility.com est considéré comme utilisateur du site.
Le site internet riviera-mobility.com regroupe un ensemble de services, dans l'état, mis à disposition des usagers. Il est précisé que ces derniers doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les différents usagés qu'envers le Développeur du site riviera-mobility.com. Le site riviera-mobility.com est mis à jour régulièrement par WebWize.
WebWize s'efforce de fournir sur le site internet riviera-mobility.com des informations les plus précises possibles (sous réserve de modifications apportées depuis leur mise en ligne), mais ne saurait assurer l'exactitude, la complétude et l'actualité des informations transmises sur son site, qu'elles soient de son fait ou non. En conséquence, l'utilisateur reconnaît se servir des informations fournies sous son unique responsabilité.

3. Accessibilité Numérique :

Le site suivant riviera-mobility.com est habituellement accessible aux usagés 24/24h, 7/7j, excepté en cas d'interruption, programmée ou pas, pour les besoins de sa maintenance ou en cas de force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, riviera-mobility.com s'engage à faire son maximum afin de rétablir l'accès au site suivant et tentera alors d'informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant asservi qu'à une servitude de moyen, riviera-mobility.com ne saurait être désigné pour responsable des dommages, quelle qu'en soit la nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :

WebWize est le propriétaire unique de l'intégralité des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits et autorisations d'usage sur l'intégralité des éléments accessibles sur le site internet, tant sur la structure que sur les textes, graphismes, logo, sons, logiciels…
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5. Liens hypertextes & cookies :

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6. Protection des biens et des personnes - Utilisation des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 ou encore la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

Sur le site riviera-mobility.com, WebWize ne aucune information personnelles (suivant l'article 4 loi n°78-17 du 06 janvier 1978) relatives à l'utilisateur que pour le besoin de différents services proposés par le site web riviera-mobility.com. L'utilisateur fournit les données en pleine connaissance de cause, notamment quand il procède de lui-même à la saisie. Il est alors résumé à l'utilisateur du site interne riviera-mobility.com la contrainte ou pas de divulguer ces données.
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Les bases de données sont protégées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des BDD (bases de données).